EXPERTISE

1da

Aux différents stades de l’existence des droits d’auteur, le cabinet ATURQUOISE fournit notamment à ses clients les services suivants :

  • Conseils et stratégie
  • Négociations
  • Rédaction de contrats
  • Gestion
  • Audits
  • Valorisation
  • Clearing
  • Pré-contentieux
  • Contentieux
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Forte de son importante expérience de terrain, Anne-Marie Pecoraro et son équipe offrent à leurs clients relevant de l’industrie de la musique une importante expertise en conseil, négociations, rédaction de contrats, pré-contentieux et contentieux, notamment dans les domaines suivants :

  • Production
  • Cession de droits
  • Contrats 360
  • Licences
  • Options
  • Participations financière
  • Audit de comptes
  • Statut des artistes
  • Droit à l’image
  • Clearing de droits
  • Stratégies de communication, marketing et de valorisation des actifs
  • Gestion de catalogues de droits musicaux
  • Sociétés de gestion collective
audiov

L’équipe ATURQUOISE jouit d’une expertise pointue en matière d’audiovisuel et de cinéma qui lui permet d’accompagner efficacement ses clients en matière de conseils, négociations, rédaction de contrats, pré-contentieux et contentieux, notamment dans les domaines suivants :

  • Production
  • Réalisation
  • Cession de droits
  • Licences
  • Options
  • Participations financière et schémas de financement
  • Subventions et fiscalité
  • Statut des artistes
  • Droit à l’image
  • Clearing de droits
  • Stratégies de communication, marketing et de valorisation des actifs
  • Procédures collectives
spect

ATURQUOISE bénéficie d’une incontestable expertise en matière de spectacles vivants, produits tant en France qu’à l’étranger. Dans ce cadre, l’équipe du cabinet ATURQUOISE est en mesure d’accompagner à tous les stades de la vie du projet de spectacle vivant ses clients en matière de conseils, négociations, rédaction de contrats, pré-contentieux et contentieux, et notamment dans les domaines suivants :

  • Production
  • Réalisation
  • Cession de droits
  • Licences
  • Options
  • Participations financière et schémas de financement
  • Statut des artistes
  • Droit à l’image
  • Clearing de droits
  • Stratégies de communication, marketing et de valorisation des actifs
  • Accompagnement juridique dans toutes les phases de développement
  • Lancement de spectacles
  • Salles de spectacle
  • Droits à recettes
  • Exportation de spectacles à l’étranger
  • Stratégie marketing et produits dérivés
droitart

ATurquoise bénéficie d’une connaissance pratique du marché de l’art, et représente régulièrement des galeries, des artistes, des collectionneurs ou des clients institutionnels, tels que musées, associations, fondations, et investisseurs. À ce titre, l’équipe ATurquoise fournit notamment les services suivants :

  • Contrats de commande, cession de droits, dépôts, coproduction artistique
  • Contentieux relatif à la rupture de contrats
  • Actions en contrefaçon de droits d’auteur
  • Défense des droits (notamment Droit moral)
  • Négociations liées à la cession d’œuvres
  • Successions et droit de suite
marques

La trademark agency du cabinet ATURQUOISE fournit à ses clients un service réactif de qualité destiné à assurer la protection et la pérennité des marques de ses clients tant en matière de conseils, négociations, rédaction de contrats, pré-contentieux et contentieux. Ses services comprennent notamment :

  • Etude de disponibilité d’un signe et de validité juridique en général
  • Recherches d’antériorité
  • Formalités de dépôt
  • Définition d’une stratégie de protection
  • Gestion de portefeuille de marques
  • Suivi des procédures d’enregistrement et de renouvellement en France et à l’international
  • Développement de stratégies internationales de protection et de défense de la propriété intellectuelle.
  • Cessions, licences, franchises, contrats commerciaux
  • Audits
  • Collecte de preuves, saisies-contrefaçon, constats d’huissier, investigations
  • Actions en contrefaçon
  • Actions en nullité
  • Procédures d’opposition
  • Actions en concurrence déloyale et parasitaire
  • Modes alternatifs de résolution des conflits : arbitrage et la médiation
  • AOC (Appellations d’Origine Contrôlée)
edition

L’équipe du cabinet ATURQUOISE accompagne ses clients (auteurs, éditeurs, producteurs) notamment dans le cadre de la négociation et la rédaction de contrats d’édition, d’adaptation audiovisuelle, de traduction, et d’illustration.
Le cabinet apporte également ses conseils en matière de litiges entre auteurs, coauteurs et éditeurs sur des questions touchant notamment au défaut d’exploitation, non-respect du droit moral, intégrité de l’œuvre, plagiat, contrefaçon, redditions de comptes.

dessins

La trademark agency du cabinet ATURQUOISE fournit à ses clients un service réactif de qualité destiné à assurer la protection et la pérennité des dessins et modèles de ses clients tant en matière de conseils, négociations, rédaction de contrats, pré-contentieux et contentieux. Ses services comprennent notamment :

  • Etude de disponibilité d’un signe et de validité juridique en général
  • Recherches d’antériorité
  • Formalités de dépôt
  • Définition d’une stratégie de protection incluant les droits d’auteur
  • Gestion de portefeuille de dessins et modèles
  • Suivi des procédures d’enregistrement et de renouvellement en France et à l’international
  • Développement de stratégies internationales de protection et de défense de la propriété intellectuelle.
  • Cessions, licences, contrats commerciaux
  • Audits
  • Collecte de preuves, saisies-contrefaçon, constats d’huissier, investigations
  • Actions en contrefaçon
  • Actions en nullité
  • Procédures d’opposition
  • Actions en concurrence déloyale et parasitaire
  • Modes alternatifs de résolution des conflits : arbitrage et la médiation
ndd

La trademark agency du cabinet ATURQUOISE fournit à ses clients un service réactif de qualité destiné à assurer la protection et la pérennité des noms de domaine de ses clients tant en matière de conseils, négociations, rédaction de contrats, pré-contentieux et contentieux. Ses services comprennent notamment :

  • Etude de disponibilité d’un signe et de validité juridique en général
  • Recherches d’antériorité
  • Trademark clearing house
  • Periodes de sunrise
  • Formalités de dépôt
  • Définition d’une stratégie de protection
  • Gestion de portefeuille de noms de domaine
  • Achat et renouvellement de noms de domaine
  • Développement de stratégies internationales de protection et de défense de la propriété intellectuelle.
  • Cessions, licences, contrats commerciaux
  • Audits
  • Cybersquatting
  • Collecte de preuves, constats d’huissier, investigations
  • Procédures judiciaire et extra-judiciaires (UDRP, URS)
  • Actions en concurrence déloyale et parasitaire
  • Modes alternatifs de résolution des conflits
droit-eco

Le cabinet ATurquoise accompagne et conseille au quotidien les acteurs de la vie économique afin de leur apporter un cadre juridique adapté à ce chaque type de situation. Au titre de cette activité, Anne-Marie Pecoraro et son équipe déploient au service de leurs clients leurs compétences en droit du travail et droit social, droit commercial, droit de la concurrence, droit des entreprises en difficulté, droit pénal et droit fiscal.

comm-crise

Grâce à sa proximité et à la connaissance de ses clients et des milieux de la communication, l’équipe du cabinet ATURQUOISE est en capacité de réagir très rapidement et efficacement face à des situations de communication de crise nécessitant des conseils avisés et proportionnés aux buts recherchés. Selon la nature du client et de la communication en question, il est essentiel d’adopter une approche adéquate afin d’éviter des effets non souhaités tels que des « bad buzz ».

De plus, le cabinet accompagne les agences et personnalités pour les différents contrats touchant à l’exploitation de l’image des personnes (mandat d’agence, cession de droits de l’image, voix et doublages, contrats mannequin, commandes publicitaires, régie publicitaire, achat d’espace de publicité en ligne, endorsment, contrats d’ambassadeur et égérie).

e-rep+presse

Les services d’e-réputation du cabinet ATURQUOISE viennent au relai de la gestion des communications de crises et du déploiement de stratégies de communication axées sur le valorisation de l’image de marque. Dans le cadre de ses actions d’e-reputation, Anne-Marie Pecoraro et son équipe apportent à leurs clients une assistance juridique dans le cadre d’un plan d’actions en vue de la protection de la réputation numérique, notamment via les réseaux sociaux, les contrats de surveillance, le droit à l’oubli et la diffusion de contenus positifs destinés à supplanter les contenus négatifs.

En matière de presse, l’équipe du cabinet ATURQUOISE représente et défend ses clients pour toutes actions liées à de la diffamation, injure, droit de réponse, droit à l’oubli, quelque soit le support des infractions (internet, presse écrite, télévision, tractes, courrier électronique).

De plus, le cabinet accompagne les agences et personnalités pour les différents contrats touchant à l’exploitation de l’image des personnes (mandat d’agence, cession de droits de l’image, voix et doublages, contrats mannequin, commandes publicitaires, régie publicitaire, achat d’espace de publicité en ligne, endorsment, contrats d’ambassadeur et égérie).

techno

Le cabinet ATURQUOISE apporte à ses clients une expertise reconnue en matière de technologies de l’information, notamment s’agissant des questions juridiques liées aux domaines suivants :

  • Télécommunications
  • Création de sites internet
  • Hébergement
  • Marques blanches
  • Développement de logiciels
  • Infogérance
  • Noms de domaine
  • E-commerce
  • Marketing digital
  • Jeux et paris en ligne
  • Réseaux sociaux
  • Traitement des données personnelles
  • Gestion de bases de données
  • Démarches CNIL
  • Chartes informatiques
  • Contentieux