Alors que la baisse d’activité des secteurs de l’audiovisuel et du cinéma due à la crise sanitaire a été estimée à près de 20% du chiffre d’affaires, soit une perte... read more →
En matière audiovisuelle, les incitations fiscales, à l’aide de crédits d’impôt, sont une grande réussite, dont se réjouit le Président du CNC, Dominique BOUTONNAT : « Depuis la réforme des crédits d’impôts, de... read more →
En France, le principe d’une chronologie des médias est apparu dans les années 80 et permet de réguler l’ensemble de l’économie du secteur audiovisuel et du cinéma. En effet, il... read more →
Le ministère de la culture a mis en ligne le projet de décret SMAD en vue d’organiser une consultation publique à ce sujet. L’attention des professionnels du secteur devrait être... read more →
Dans les prochains jours, le ministère de la Culture devrait rendre ses premiers arbitrages et lancer une consultation sur le projet de décret SMAD destiné à transposer la directive européenne... read more →
L’amendement gouvernemental relatif à la chronologie des médias a été adopté lors de l’examen du projet de loi portant adaptation du droit de l’UE en matière économique et financière. En... read more →
A l’occasion du festival de la fiction de La Rochelle, la ministre de la culture, Roselyne Bachelot, est revenue sur le calendrier législatif « ambitieux et contraint » qui est celui de... read more →
Deux décrets sont parus au Journal Officiel le 6 août 2020 pour assouplir le régime de publicité télévisée et accroître la diffusion d’œuvres cinématographiques sur les chaînes de télévision. Un... read more →
Mercredi 1er juillet 2020, Maître Anne-Marie Pecoraro a participé à la table ronde organisée par l’EFB et le Cercle Montesquieu au sujet de la lutte contre les services de piratage... read more →
Le gouvernement et les députés de la majorité ont déposé de nombreux amendements relatifs aux secteurs de la presse et de l’audiovisuel dans le troisième projet de loi de finances... read more →
